Concept & Design by: Raphaël Bégué-Albouy 37/39 cours Saint Louis 33300 Bordeaux - France www.rbadesign.fr Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Mentions Légales, Copyright Le site www.althesia.fr est édité par: ALTHESIA SARL - 155 avenue de la République 33200 BORDEAUX - France Représentant légal et directeur de la publication : Mr Stéphane Gallois Responsable éditorial : Mr Stéphane Gallois L'ensemble des contenus, pages, scripts et icônes du site www.althesia.fr sont la propriété exclusive de ALTHESIA. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays. Engagement ALTHESIA SARL s’efforce de tenir à jour et exactes les informations publiées sur www.althesia.fr. Néanmoins ne pouvant les garantir, les informations diffusées sur www.althesia.fr n’engagent pas la responsabilité de ALTHESIA SARL. Merci de nous signaler toute erreur ou omission à l’adresse suivante : ALTHESIA SARL / 155 avenue de la République 33200 BORDEAUX - France Conditions d'utilisation Par l’accès au site www.althesia.fr, ALTHESIA SARL consent à l'utilisateur, qui l'accepte, une licence dans les présentes conditions : • la licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site ; • elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier ; • toute mise en réseau, y compris réseau d’entreprise, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites ; • ce droit est personnel et non transmissible ; il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié ; • tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse ; • la violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. L’utilisateur du site www.althesia.fr est également supposé connaître et accepter les caractéristiques et les limites d'usage d'Internet. En particulier : • savoir que les informations transmises par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptées sur le réseau ; • être seul responsable des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet à partir du site www.althesia.fr et disposer de la compétence indispensable à leur utilisation dans le cadre de son activité professionnelle. Sont autorisées, sans accord expresse préalable : • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ; • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant. Dans les autres cas, et notamment : • si vous souhaitez afficher le logo de ALTHESIA SARL ; • si le contenu du site www.althesia.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ; • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.althesia.fr n’est pas gratuit ; vous devez demander l’autorisation expresse de ALTHESIA SARL en écrivant à : ALTHESIA SARL / 155 avenue de la République 33200 BORDEAUX - France Dans tous les cas, ALTHESIA SARL se réserve le droit de demander le retrait d’une citation ou la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts. Est interdite, sans autorisation préalable la reproduction électronique allant au delà de l’usage strictement personnel et privé et quel qu’en soit le support (papier, cédérom, internet, intranet, réseau d’entreprise, etc...)